Dossiers subventions aux associations

Liste de pièces jointes

file_download2025 Courrier MAIRIE subvention association_signé.pdf (PDF - 53.49 kB)

file_downloadassociations - contrat d_engagement républicain.pdf (PDF - 87.48 kB)

file_downloadConvention d utilisation des salles communales.pdf (PDF - 152.34 kB)

file_downloadConvention d utilisation du complexe sportif.pdf (PDF - 164.75 kB)

file_downloadDéclaration de manifestation_exemple formulaire prérempli.pdf (PDF - 322.65 kB)

file_downloadDéclaration de manifestation.pdf (PDF - 188.34 kB)

file_downloadRèglement intérieur du complexe sportif.pdf (PDF - 73.52 kB)

file_downloadRèglement d_attribution des subventions communales.pdf (PDF - 149.96 kB)

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