Logo Châtenois-les-Forges - Site officiel de la commune
  • Châtenois-les-Forges - Site officiel de la commune
  • home
  • VIE MUNICIPALE
    Les commissions Publications Trombinoscope Publication des actes Les arrêtés
  • SERVICES DE LA MAIRIE
    Châtenois les forges Plan/Accès Logements Le Centre Communal d'Action Sociale Le conciliateur Salles à louer Urbanisme
  • JEUNESSE
    Crèche les mille pattes Le relais petite enfance Les assistantes maternelles Les périscolaires Activités vacances Les écoles
  • VIVRE AU QUOTIDIEN
    Annuaire des associations Annuaire des professionnels Annuaire de la santé La Médiathèque La déchetterie Numéros utiles Les transports Bornes électriques Débit de boissons temporaire Cimetiere
  • COMMISSIONS
    Vie associative, commerçants et artisans et professionnels de santé Finances Affaires scolaires/Périscolaire/Petite Enfance Urbanisme et Habitat Communication Personnes âgées/Personnes en situation de handicapes/Action sociale Sécurité des bâtiments et accessibilité Culture Forêt et cimetière Animations Sécurité routiére et vidéoprotection
  • DECOUVRIR
    Les chemins de randonnées Les étangs La forêt Un peu d'histoire Traces d'histoire
  • language

Guide des démarches

Accueil / Guide des démarches
Accueil particuliers  > Logement  > Budget et charges de copropriété

Budget et charges de copropriété

Vérifié le 24 Jul 2017 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Chaque copropriétaire est tenu au paiement des charges au titre du fonctionnement, de l'entretien et de l'amélioration de la copropriété.

  • Budget prévisionnel (planification des dépenses)
  • Charges de copropriété
  • Recouvrement des charges impayées
  • Emprunt collectif
  • Individualisation des frais de chauffage
  • Fonds de travaux mis en place dans les copropriétés

Questions ? Réponses !

  • Tantièmes de copropriété : de quoi s'agit-il ?
  • Qui paie les charges de copropriété l'année de la vente du logement ?
  • Ravalement de façade d'un immeuble : à quelle fréquence doit-il être réalisé ?
  • Le salaire du concierge, gardien ou employé fait-il partie des charges locatives ?
  • Qui est prioritaire pour acheter un bien dans un immeuble en copropriété ?

Et aussi

  • Assemblée générale des copropriétaires

    Logement

Comment faire si...

  • J'achète un logement

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

× ❮ ❯

Contacts

Commune de Châtenois-les-Forges

18 Voie du Tram

90700 Châtenois-les-Forges - FRANCE

+33 3 84 29 40 67

Contact par formulaire

Liens

Conseil Départemental Conseil Régional Grand Belfort Communauté d'Agglomération Préfecture

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Nous Contacter

Contact Mairie


*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
info_outline Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes